J.O. 151 du 2 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11157

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310054V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous.


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 14663. - Date de clôture : 5 août 2003.

Produits alimentaires. - Dosage de la vitamine B6 (y compris ses formes glycosylées) par CLHP (indice de classement : V03-141PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60974-7/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Matériel de soudage à l'arc. - Partie 7 : torches (indice de classement : A85-009-4/A1PR).

PR NF EN 61360-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 5 : extensions pour le schéma d'un dictionnaire EXPRESS (indice de classement : C03-505PR).

PR NF EN 60068-2-47. - Date de clôture : 5 août 2003.

Essais d'environnement. - Partie 2-47 : méthodes d'essai. - Fixation d'éprouvettes pour essais de vibrations, d'impacts et autres essais dynamiques similaires (indice de classement : C20-747PR).

PR NF EN 60371-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Spécification pour les matériaux isolants à base de mica. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : C26-112PR).

PR NF EN 60404-1-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Matériaux magnétiques. - Partie 1-1 : classification. - Isolations de surface des tôles, bandes et flans magnétiques en acier (indice de classement : C28-901-1PR).

PR NF EN 60228. - Date de clôture : 5 août 2003.

Ames des câbles isolés (indice de classement : C32-013PR).

PR NF EN 62059-41. - Date de clôture : 5 août 2003.

Les appareils de comptage d'électricité. - Sûreté de fonctionnement. - Partie 41 : prévision de fiabilité (indice de classement : C44-130PR).

PR NF EN 61326/A3. - Date de clôture : 5 août 2003.

Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. - Prescriptions relatives à la CEM (indice de classement : C46-050/A3PR).

PR NF EN 50272-4. - Date de clôture : 5 août 2003.

Règles de sécurité pour les batteries et les installations de batteries. - Partie 4 : batteries pour appareils portables (indice de classement : C58-272-4PR).

PR NF EN 60086-3. - Date de clôture : 5 août 2003.

Piles électriques. - Partie 3 : piles pour montres (indice de classement : C59-100-3PR).

PR NF EN 61817/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils mobiles à usage domestique pour cuire, griller ou à usage similaire. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-215/A1PR).

PR NF EN 60335-2-2/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-2 : règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau (indice de classement : C73-802/A1PR).

PR NF EN 60335-2-13/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-13 : règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (indice de classement : C73-813/A1PR).

PR NF EN 60335-2-21/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (indice de classement : C73-821/A1PR).

PR NF EN 60335-2-27/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-27 : règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges (indice de classement : C73-827/A1PR).

PR NF EN 60335-2-30/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-30 : règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux (indice de classement : C73-830/A1PR).

PR NF EN 60335-2-54/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique utilisant des liquides ou de la vapeur (indice de classement : C73-854/A1PR).

PR NF EN 60335-2-54. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique utilisant des liquides ou de la vapeur (indice de classement : C73-854PR).

PR NF EN 60335-2-105. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-105 : règles particulières pour les cabines de douche multifonctions (indice de classement : C73-905PR).

PR NF EN 175101-809. - Date de clôture : 5 août 2003.

Spécification particulière : connecteurs en deux parties pour circuits imprimés sur une grille de base de 2,54 mm, version simplifiée en conformité avec la CECC 75 101-801, pour l'assurance de la qualité (indice de classement : C83-401-809PR).

PR NF EN 55022/A2F1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils de traitement de l'information. - Caractéristiques des perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-022/A2F1).

PR NF EN 60939-2-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Filtres complets d'antiparasitage. - Partie 2-1 : spécification particulière-cadre : filtres passifs d'antiparasitage. - Filtres pour lesquels des essais de sécurité sont exigés (niveau d'assurance D/DZ) (indice de classement : C93-030-2-1PR).

PR NF EN 60939-2-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Filtres complets d'antiparasitage. - Partie 2-2 : spécification particulière-cadre : filtres passifs d'antiparasitage. - Filtres pour lesquels des essais de sécurité sont exigés (seulement des essais de sécurité) (indice de classement : C93-030-2-2PR).

PR NF EN 62319-1-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Thermistances polymères. - Coefficient de température positif de fonction échelon à chauffage direct. - Partie 1-1 : spécification particulière-cadre (indice de classement : C93-273-1-1PR).

PR NF EN 62319-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Thermistances polymères. - Coefficient de température positif de fonction échelon à chauffage direct. - Partie 1 : spécifications génériques (indice de classement : C93-273-1PR).

PR NF EN 50289-1-13. - Date de clôture : 5 août 2003.

Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essais. - Parties 1-13 : méthodes d'essais électriques. - Affaiblissement du raccordement ou affaiblissement de l'écran des cordons de raccordement/des faisceaux de câbles coaxiaux/des câbles préconnectés (indice de classement : C93-537-1-13PR).

PR NF EN 50289-1-14. - Date de clôture : 5 août 2003.

Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essais. - Partie 1-14 : méthodes d'essais électriques. - Affaiblissement du raccordement ou affaiblissement de l'écran du matériel de connexion (indice de classement : C93-537-1-14PR).

PR NF EN 50289-1-15. - Date de clôture : 5 août 2003.

Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essais. - Partie 1-15 : méthodes d'essais électriques. - Affaiblissement du raccordement des faisceaux de câbles coaxiaux (conditions de laboratoire) (indice de classement : C93-537-1-15PR).

PR NF EN 61249-4-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 4-2 : série de spécifications intermédiaires pour matériaux préimprégnés, non plaqués (pour la fabrication des cartes multicouches). - Verre époxide tissée de type E préimprégnée multifonctionnelle d'inflammabilité définie (essai de combustion vertical) (indice de classement : C93-780-4-2PR).

PR NF EN 61249-4-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 4-5 : série de spécifications intermédiaires pour matériaux préimprégnés, non plaqués (pour la fabrication des cartes multicouches). - Verre tissée polyimide modifiée ou non modifiée, de type E préimprégnée d'inflammabilité définie (essai de combustion vertical) (indice de classement : C93-780-4-5PR).

PR NF EN 61300-2-44. - Date de clôture : 5 août 2003.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Procédures fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-44 : essais - Flexion du serre-câble des dispositifs à fibres optiques (indice de classement : C93-902-44PR).

PR NF EN 50405. - Date de clôture : 5 août 2003.

Applications ferroviaires. - Systèmes de captation du courant. - Méthodes d'essai des bandes de frottement en carbone des pantographes (indice de classement : F07-405PR).

PR NF EN 60704-2-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-2 : règles particulières pour les ventilo-convecteurs (indice de classement : S31-704-2-2PR).

PR NF EN 60704-2-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-5 : règles particulières pour les appareils électriques de chauffage à accumulation des locaux (indice de classement : S31-704-2-5PR).


CONSTRUCTION


PR NF 62305-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Protection contre la foudre. - Partie 1 : principes généraux (indice de classement : C17-101PR).

PR NF P 78-201-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P78-201-1PR).

PR NF P78-201-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P78-201-2PR).

PR NF P78-201-3. - Date de clôture : 5 août 2003.

DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 3. - mémento de conception (indice de classement : P78-201-3PR).


PR NF P78-201-4. - Date de clôture : 5 août 2003.

DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 4 : mémento calculs (indice de classement : P78-201-4PR).

PR NF P78-201-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 5 : mémento pour le choix des vitrages en fonction des exigences de sécurité (indice de classement : P78-201-5PR).

PR NF EN 14653-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Composants des blindages de tranchées. - Partie 1 : spécifications du produit (indice de classement : P93-503-1PR).

PR NF EN 14653-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Composants des blindages de tranchées. - Partie 2 : essais et évaluations (indice de classement : P93-503-2PR).

PR NF EN 14679. - Date de clôture : 5 août 2003.

Exécution de travaux géotechniques spéciaux. - Colonnes de sol traité (indice de classement : P94-334PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


PR NF ISO 14243-3. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Implants chirurgicaux. - Usure de prothèses totales de l'articulation du genou. - Partie 3 : paramètres de charge et de déplacement pour machines d'essai d'usure avec contrôle de déplacement et conditions environnementales correspondantes d'essai (indice de classement : S94-176-3PR).

PR NF EN ISO 14408. - Date de clôture : 5 août 2003.

Sondes trachéales destinées aux opérations au laser. - Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (indice de classement : S95-168PR).

PR NF EN 14683. - Date de clôture : 5 août 2003.

Masques chirurgicaux. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S97-166PR).

PR NF EN 14822-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Informatique de santé. - Unité d'information dans les messages. - Partie 1 : vue d'ensemble (indice de classement : S97-550-1PR).

PR NF EN 14822-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Informatique de santé. - Unité d'information dans les messages. - Partie 2 : non clinique (indice de classement : S97-550-2PR).

PR NF EN 14822-3. - Date de clôture : 5 août 2003.

Informatique de santé. - Unité d'information dans les messages. - Partie 3 : clinique (indice de classement : S97-550-3PR).

PR NF EN 14675. - Date de clôture : 5 août 2003.

Antiseptiques et désinfectants chimiques. - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité virucide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire. - Méthodes d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-184PR).

PR NF X 30-503. - Date de clôture : 5 août 2003.

Déchets d'activités de soins. - Réduction des risques microbiologiques et mécaniques pour les appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-503PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF ISO 20683-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Equipement pour le fret aérien. - Exigences pour la conception, les essais et la maintenance des véhicules tracteurs sans barre d'attelage. - Partie 1 : aéronefs de transport de masse maximale au roulage supérieure à 50 000 kg (110 000 Ib) (indice de classement : L90-102-1PR).

PR NF ISO 12353-1. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Véhicules routiers. - Analyse des accidents de la circulation. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : R10-118PR).

PR NF ISO 6487. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Véhicules routiers. - Techniques de mesurage lors des essais de choc. - Instrumentation (indice de classement : R10-212PR).

PR NF ISO 7026. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Moteurs Diesel. - Porte-injecteurs vissés des types 20, 21, 21.1 et 27 pour injecteurs à téton taille S et de type B (indice de classement : R16-319PR).

PR NF ISO 7879. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Moteurs Diesel. - Pompes d'injection en ligne à fixation par le berceau. - Dimensions de montage (indice de classement : R16-330PR).

PR NF ISO 9102. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Moteurs Diesel. - Porte-injecteurs vissés, types 24, 25, 26 et 26.1 (indice de classement : R16-340PR).

PR NF ISO 3842. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Véhicules routiers. - Sellette d'attelage. - Interchangeabilité (indice de classement : R41-171PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF EN 14689. - Date de clôture : 5 août 2003.

Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination des boursoufflures, du fluage et du relâchement (indice de classement : G52-015PR).

PR NF EN 14690. - Date de clôture : 5 août 2003.

Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination des souillures (indice de classement : G52-038PR).

PR NF EN 14676. - Date de clôture : 5 août 2003.

Cuir. - Essais chimiques. - Détermination des matières volatiles (indice de classement : G52-202PR).

PR NF EN 1385/A1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive (indice de classement : S72-407/A1PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN ISO 1167-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Tubes, raccords et assemblages en matières thermoplastiques pour le transport des fluides. - Détermination de la résistance à la pression interne. - Partie 1 : méthode générale (indice de classement : T54-025-1PR).

PR NF EN ISO 1167-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Tubes, raccords et assemblages en matière thermoplastiques pour le transport des fluides. - Détermination de la résistance à la pression interne. - Partie 2 : préparation des éprouvettes tubulaires (indice de classement : T54-025-2PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 14662-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 1 : échantillonnage par pompage suivi d'une désorption thermique et d'une méthode chromatographique en phase gazeuse (indice de classement : X43-029-1PR).

PR NF EN 14662-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 2 : échantillonnage par pompage suivi d'une désorption au solvant et d'une méthode chromatographique en phase gazeuse (indice de classement : X43-029-2PR).

PR NF EN 14662-3. - Date de clôture : 5 août 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 3 : échantillonnage par pompage automatique avec analyse chromatographique des gaz in situ (indice de classement : X43-029-3PR).

PR NF EN 14662-4. - Date de clôture : 5 août 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 4 : échantillonnage par diffusion suivi d'une désorption thermique et d'une chromatographique gazeuse (indice de classement : X43-029-4PR).

PR NF EN 14662-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 5 : échantillonnage par diffusion suivi d'une désorption au solvant et d'une chromatographie gazeuse (indice de classement : X43-029-5PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 1545-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Systèmes de cartes d'identification. - Applications pour le transport terrestre. - Partie 1 : données générales (indice de classement : Z15-700-1PR).

PR NF EN 1545-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Système de cartes d'identification. - Applications pour le transport terrestre. - Partie 2 : paiements de transports (indice de classement : Z15-700-2PR).

PR NF EN 302036. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Réseaux de télécommunication de corporation (CN). - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Services de base (V1.1.1) (indice de classement : Z82-036PR).

PR NF EN 302037. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services (PISN). - Fonctions d'application pour tunnellisation du QSIG à travers les réseaux H.232 (V1.1.1) (indice de classement : Z82-037PR).

PR NF EN 301843-1. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Compatibilité et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 1 : exigences techniques communes (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-1PR).

PR NF EN 301843-2. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Compatibilité et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 2 : conditions spécifiques pour radiotéléphones émetteurs et récepteurs (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-2PR).

PR NF EN 301843-4. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Compatibilité et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 4 : conditions spécifiques pour les récepteurs NAVTEX à impression directe à bande étroite (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-4PR).

PR NF EN 301843-5. - Date de clôture : 5 août 2003.

Télécommunications. - Compatibilité et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 5 : conditions spécifiques pour les transmetteurs-récepteurs radio téléphone (V1.1.1) (indice de classement : Z84-843-5PR).


ENERGIE


PR NF ISO 19238. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Radioprotection. - Critères de performance pour les laboratoires de service pratiquant la dosimétrie biologique par cytogénétique (indice de classement : M60-220PR).

PR NF ISO 19901-2. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer. - Partie 2 : procédures de conception et systèmes sismiques (indice de classement : M87-264-2PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 14674. - Date de clôture : 5 août 2003.

Soudage par ultrasons de pièces moulées et de pièces semi-finies en polymères thermoplastiques en fabrication de grande série. - Machines et équipements. - Description et exigences de fonctionnement (indice de classement : A89-822PR).

PR NF ISO 2976. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Abrasifs appliqués. - Bandes abrasives. - Sélection des combinaisons largeurs/longueurs (indice de classement : E75-065PR).

PR NF ISO 3919. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles sur tiges (indice de classement : E75-081PR).

PR NF ISO 5429. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles à flasques incorporés ou amovibles (indice de classement : E75-082PR).

PR NF ISO 9136-1. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Macrograins abrasifs. - Détermination de la masse volumique apparente. - Partie 1 : macrograins (indice de classement : E75-231-1PR).

PR NF ISO 6104. - Date de clôture : 20 juillet 2003.

Produits superabrasifs. - Meules rotatives à base de diamant ou de nitrure de bore. - Généralités, désignation et nomenclature multilingue (indice de classement : E75-300PR).

PR NF EN 13523-19. - Date de clôture : 5 août 2003.

Tôles prélaquées. - Méthodes d'essai. - Partie 19 : conception des panneaux et méthodes d'essai par exposition à l'atmosphère (indice de classement : T37-001-19PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.